Propriété intellectuelle
Ce site internet et ses éléments (nom de domaine, marque et logo) sont la propriété de l’Agence Kalos, marque du Cabinet Habert qui exerce l’activité d’agent immobilier et de syndic.
Le nom de domaine du site a été réservé auprès de OVH.
La marque et le logo du site ont été déposés auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
Les contenus multimédias du site sont susceptibles d’être déposés auprès de la Bibliothèque Nationale de France BNF, en application des dispositions de l’article L.131-2 alinéa 1 du code du patrimoine.
Ce site internet et son système d’information pédagogique constitue une oeuvre protégée en France par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur relatives tant au droit d’auteur qu’à la propriété intellectuelle. Les vidéogrammmes, audiogrammes et supports pédagogiques (diapositives, textes, images, symboles, dessins, diagrammes, photographies, supports multimédias intégrés, etc) qui sont implantés sur ce site et mis à la disposition des personnes qui le consultent sont également protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au droit d’auteur et par les dispositions du code du patrimoine. Il est donc interdit d’en faire une copie, de les éditer, de les imprimer, de les importer, ou encore de les télécharger (intentionnellement ou non, dans la mesure où le logiciel de navigation peut comporter des plug-in de téléchargement implantés par l’utilisateur) sans violer ces dispositions.
Toute reproduction quel qu’en soit le moyen ou la technologie (copie, impression, édition, importation, etc) et tout téléchargement d’un ou de tous ses éléments (pages du site, textes, images, photographies, etc) ou de son contenu (vidéogrammes, audiogrammes, textes, images, supports pédagogiques tels que définis ci-dessus, etc) sont donc formellement interdits. La violation des droits décrits ci-dessus est susceptible d’entraîner des sanctions, notamment celles qui sont prévues par les dispositions des articles L.335-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.